Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MILLÈSIME BIO
sudvinbio, assoc loi 1901

Numéro de dépôt :
3292346
Date de dépôt :
10/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/05/2024
MILLÈSIME BIO de sudvinbio

Présentation de la marque MILLÈSIME BIO

Déposée le 10 mai 2004 par la société sudvinbio auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MILLÈSIME BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-26 du 25 juin 2004.

Le déposant est la société sudvinbio domicilié(e) arcades jacques coeur, 75 av de Boirargues - 34970 - LATTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 536 489 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, sudvinbio, M. duchenne thierry domicilié(e) arcades jacques coeur, 75 av de Boirargues - 34970 - LATTES - France.

La marque MILLÈSIME BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3292346.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MILLÈSIME BIO est expirée depuis le 10 mai 2024.

sudvinbio a également déposé les autres marques suivantes : CAB PRODUIT EN CONVERSION VERS AGRICULTURE BIOLOGIQUE CERTIFIE PAR ECOCERT FR-BIO-01 , CAB


sudvinbio, assoc loi 1901 - arcades jacques coeur, 75 av de Boirargues - 34970 - LATTES - France - SIREN 417536489


sudvinbio, M. duchenne thierry - arcades jacques coeur, 75 av de Boirargues - 34970 - LATTES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-43

Publication - Publication le 25 juin 2004 au BOPI 2004-26

Renouvellement sans limitation le 7 février 2014 n°2550619 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-02-07

Produits de l'imprimerie, photographies, articles de papeterie, adhésifs pour la papeterie, papier, carton, boites en carton ou en papier, affiches, journaux, prospectus, brochures, dessins, sacs et sachets pour emballage en papier ou matières plastiques. Tablier de sommelier, tablier, tee shirt, veste. Bières, apéritifs sans alcools, limonades, sirops, sodas, boissons de fruits et jus de fruits, boissons alcooliques (à l'exception des bières), cidres, digestifs, vins, spiritueux, extraits ou essences alcooliques, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Publicité, diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons), organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publications de textes publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires. Organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de colloques, conférences, ou congrès. Services de restauration (alimentation), service de bars, service de traiteurs, services hôteliers.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.