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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SUD OUEST MILLESIMES
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CUVEE DU PRINCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DU PRINCE
SUD OUEST MILLESIMES (SA)

Numéro de dépôt :
3163951
Date de dépôt :
14/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
14/05/2012
CUVEE DU PRINCE de SUD OUEST MILLESIMES

Présentation de la marque CUVEE DU PRINCE

Déposée le 14 mai 2002 par la Société Anonyme (SA) SUD OUEST MILLESIMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « CUVEE DU PRINCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-25 du 21 juin 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUD OUEST MILLESIMES domicilié(e) LIEU DIT CAUNEZIL,46140 PARNAC - 46140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 315 892 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUD OUEST MILLESIMES domicilié(e) MR JEAN LUC BERNARD DIRECTEUR GENERAL, LIEU DIT CAUNEZIL,46140 PARNAC - 46140 - France.

La marque CUVEE DU PRINCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3163951.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DU PRINCE est expirée depuis le 14 mai 2012.

SUD OUEST MILLESIMES a également déposé les autres marques suivantes : MARQUIS D'ANGLAR , SELECTION DU MARQUIS , PRELUDE , (Marque figurative) , RESERVE DU COMTE , DOMAINE DES GREZES , BALADES , COMPAGNIE DES VINS DU MONDE , LE PLAISIR A DU GOÛT , Abbaye Du Quercy


SUD OUEST MILLESIMES (SA) - LIEU DIT CAUNEZIL,46140 PARNAC - 46140 - France - SIREN 300315892


SUD OUEST MILLESIMES - MR JEAN LUC BERNARD DIRECTEUR GENERAL, LIEU DIT CAUNEZIL,46140 PARNAC - 46140 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-48

Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25

Inscription le 17 février 2011 - Transmission totale de propriété n°543505 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-17

Vins d'appellation d'origine contrôlée bergerac