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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SUD INVESTISSEMENT DEVELOPPEMENT
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LES MAISONS SYLVÉAL l'esprit nature
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES MAISONS SYLVÉAL l'esprit nature
SUD INVESTISSEMENT DEVELOPPEMENT, Société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3589271
Date de dépôt :
21/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
21/07/2028
LES MAISONS SYLVÉAL l\'esprit nature de SUD INVESTISSEMENT DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque LES MAISONS SYLVÉAL l'esprit nature

Déposée le 21 juillet 2008 par la Société Anonyme (SA) SUD INVESTISSEMENT DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « LES MAISONS SYLVÉAL l'esprit nature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-35 du 29 août 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUD INVESTISSEMENT DEVELOPPEMENT domicilié(e) Rue Monnereau - 47400 - TONNEINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 873 548 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, M. MEUNIER Stéphane domicilié(e) 07-09 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France.

La marque LES MAISONS SYLVÉAL l'esprit nature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3589271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES MAISONS SYLVÉAL l'esprit nature arrivera à expiration en date du 21 juillet 2028.

SUD INVESTISSEMENT DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : Privilège Constructeur , DOMAXIA fenêtres , les maisons NATURALIA l'instinct de la performance , SIGA Charpente & Structure Bois , maisons SIC , Siba menuiseries , DEPANNAGE + CLIMATISATION - PLOMBERIE - CHAUFFAGE - ELECTRICITE , LES MAISONS SYLVÉAL l'esprit bois


SUD INVESTISSEMENT DEVELOPPEMENT, Société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - Rue Monnereau - 47400 - TONNEINS - France - SIREN 439873548


IPSIDE, M. MEUNIER Stéphane - 07-09 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-52

Errata de la publication - Publication au BOPI 2008-42

Publication - Publication le 29 août 2008 au BOPI 2008-35

Renouvellement sans limitation le 1 février 2018 n°2671135 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-02-01

Services de construction de maisons individuelles et de bâtiments à usage d'habitation.

Conseils en construction de maisons individuelles et de bâtiments à usage d'habitation ; supervision (direction) de travaux de construction de maisons individuelles et de bâtiments à usage d'habitation ; démolition de constructions ; expertises (travaux d'ingénieurs) relatifs à la construction de maisons individuelles et de bâtiments à usage d'habitation ; étude de projets techniques relatifs à la construction de maisons individuelles et de bâtiments à usage d'habitation ; établissement de plans pour la construction de maisons individuelles et de bâtiments à usage d'habitation ; services d'architecte relatifs à la construction de maisons individuelles et de bâtiments à usage d'habitation ; services de dessinateur industriel relatifs à la construction de maisons individuelles et de bâtiments à usage d'habitation ; services de décoration intérieure de maisons individuelles et de bâtiments à usage d'habitation.