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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SUD ELECTRA
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SUDEL BIO
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SUDEL BIO
SUD ELECTRA (SA)

Numéro de dépôt :
92416524
Date de dépôt :
22/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque SUDEL BIO

Déposée le 22 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) SUD ELECTRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUDEL BIO »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUD ELECTRA domicilié(e) 72 RUE REGNAULT, 75640 PARIS CEDEX 13 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 452 162 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUD ELECTRA SA - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 09 40


SUD ELECTRA (SA) - 72 RUE REGNAULT, 75640 PARIS CEDEX 13 - France - SIREN 338452162


SUD ELECTRA SA - France


Inscription le 21 décembre 1998 - Rejet total n°269072 - Publication au BOPI 1998-12-21

Inscription le 14 avril 1999 - Rejet total n°275737 - Publication au BOPI 1999-04-14

Publication - Publication le 5 juin 1992 au BOPI 1992-17

Préparations pour lessiver, nettoyer, dégraisser Appareils et instruments de mesurage de contrôle Traitement de matériaux, revêtement métallique

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.