Marque expirée - Marque en non vigueur

L'irrésistible ! fondant citron
SUD BISCUITS, S.A.R.L

Numéro de dépôt :
3699582
Date de dépôt :
17/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/12/2019
L\'irrésistible ! fondant citron de SUD BISCUITS

Présentation de la marque L'irrésistible ! fondant citron

Déposée par voie électronique le 17 décembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUD BISCUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'irrésistible ! fondant citron »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUD BISCUITS domicilié(e) Z.A. Les Portes du Gaillacois, 81150 LAGRAVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Guy DELHAYE domicilié(e) 2, rue Gustave de Clausade, BP 30, 81800 RABASTENS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'irrésistible ! fondant citron est expirée depuis le 17 décembre 2019.

SUD BISCUITS a également déposé les autres marques suivantes : L'intense ! fondant cannelle orange , Crocahouète , Maison Bruyère BISCUITERIE ARTISANALE DEPUIS 1964 , LE GÂTEAU BROCHÉ , SUD BISCUITS , CHALUMEAU D'ALBI , CROQUANTS DE CORDES CHRISTIAN BRUYERE , LES PETITS BROCHÉS , K , KOKÁO


SUD BISCUITS, S.A.R.L - Z.A. Les Portes du Gaillacois, 81150 LAGRAVE - France


Guy DELHAYE - 2, rue Gustave de Clausade, BP 30, 81800 RABASTENS - France


Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Produits frais de pâtisserie, de confiserie, à savoir, biscuits (sucrés ou salés), gâteaux, pâtisseries ; préparations faites de céréales, tous ces produits étant nature et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés ; pâtisseries et confiseries surgelées, à savoir biscuits (sucrés ou salés), gâteaux, pâtisseries ; préparations faites de céréales, tous ces produits étant nature et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés.