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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUD BISCUITS
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CROQUANTS OCCITANS SPECIALITES
Marque expirée - Marque en non vigueur

CROQUANTS OCCITANS SPECIALITES
SUD BISCUITS Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1696573
Date de dépôt :
06/06/1989
Lieu de dépôt :
CASTRES
Date d'expiration :
06/06/2019
CROQUANTS OCCITANS SPECIALITES de SUD BISCUITS

Présentation de la marque CROQUANTS OCCITANS SPECIALITES

Déposée le 6 juin 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUD BISCUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTRES), la marque française « CROQUANTS OCCITANS SPECIALITES »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUD BISCUITS domicilié(e) Zone artisanale, Les Portes du Gaillacois,81150 LAGRAVE (dossier no 2400152) - 81150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 060 602 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE domicilié(e) B.P. 30, 2 rue Gustave de Clausade,81800 RABASTENS (dossier no 2400152) - 81800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CROQUANTS OCCITANS SPECIALITES est expirée depuis le 6 juin 2019.

SUD BISCUITS a également déposé les autres marques suivantes : L'intense ! fondant cannelle orange , Crocahouète , Maison Bruyère BISCUITERIE ARTISANALE DEPUIS 1964 , LE GÂTEAU BROCHÉ , SUD BISCUITS , CHALUMEAU D'ALBI , CROQUANTS DE CORDES CHRISTIAN BRUYERE , LES PETITS BROCHÉS , K , KOKÁO


SUD BISCUITS Société à responsabilité limitée - Zone artisanale, Les Portes du Gaillacois,81150 LAGRAVE (dossier no 2400152) - 81150 - France - SIREN 329060602


CABINET DELHAYE - B.P. 30, 2 rue Gustave de Clausade,81800 RABASTENS (dossier no 2400152) - 81800 - France


Renouvellement sans limitation le 2 mars 2009 n°2400152 - Publication au BOPI 2009-03-02

Renouvellement sans limitation n°2144478 - Publication au BOPI 1999-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10

Inscription le 21 août 2008 - Changement d'adresse n°480058 - Publication au BOPI 2008-08-21

Biscuits secs recouverts de fruits secs (arachides amandes raisins etc...) ou deshydratés