Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SUCRE UNION DISTRIBUTIONTODO
/
SORBETSUC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SORBETSUC
SUCRE UNION DISTRIBUTION, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1210950
Date de dépôt :
05/08/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/08/2012

Présentation de la marque SORBETSUC

Déposée le 5 août 1982 par SUCRE UNION DISTRIBUTIONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SORBETSUC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SUCRE UNION DISTRIBUTIONTODO domicilié(e) 27-29, rue Chateaubriand,75008 PARIS (dossier no 2225708) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 070 489 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA - JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2225708) - 75008 - France.

La marque SORBETSUC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1210950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SORBETSUC est expirée depuis le 5 août 2012.

SUCRE UNION DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : DADDYSUC , DADDY , DADDYSUC , LE CONFITURIER , DADDYSUC , DADDY SUC DU SUCRE ET DU PLAISIR , (Marque figurative) , (Marque figurative) , DADDYSUC , LA VIE SERAIT MOINS ROSE SANS DADDY


SUCRE UNION DISTRIBUTION, Société en nom collectif - 27-29, rue Chateaubriand,75008 PARIS (dossier no 2225708) - 75008 - France - SIREN 318070489


Bureau D.A. CASALONGA - JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2225708) - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-35

Renouvellement sans limitation le 2 août 2002 n°2225708 - Publication au BOPI 2002-08-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-06

Renouvellement sans limitation n°2007974 - Publication au BOPI 1992-32

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-02

Inscription le 26 juillet 2002 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Transmission totale de propriété n°350624 - Publication au BOPI 2002-07-26

Inscription le 9 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°488507 - Publication au BOPI 2009-01-09

Inscription le 10 janvier 1994 - Transmission de propriété n°167476 - Publication au BOPI 1994-01-10

Sucre.