(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 24 août 1982 par la société SUCRE UNION DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1211757.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 24 août 2002.
SUCRE UNION DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 4 août 1992 n°2007979 - Publication au BOPI 1992-08-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-03
Inscription le 10 janvier 1994 - Transmission de propriété n°167476 - Publication au BOPI 1994-01-10