SUCRE UNION DISTRIBUTION (Société en nom collectif)
Numéro de dépôt :
3177116
Date de dépôt :
29/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/07/2012
Présentation de la marque DELICES ET MALICES
Déposée le 29 juillet 2002 par la société SUCRE UNION DISTRIBUTION (Société en nom collectif
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DELICES ET MALICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-36 du 6 septembre 2002.
Le déposant est la société SUCRE UNION DISTRIBUTION (Société en nom collectif domicilié(e) 27-29, rue Chateaubriand,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 070 489 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque DELICES ET MALICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3177116.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SUCRE UNION DISTRIBUTION (Société en nom collectif) - 27-29, rue Chateaubriand,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 318070489
BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France
Inscription le 9 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°488507 - Publication au BOPI 2009-01-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-01
Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36
Cartonnages, à savoir boîtes et emballages en carton pour du sucre ; coupons de jeu en papier ; étiquettes en papier. Sucre, sucre en morceaux, sucre en poudre, sucre glace, cassonade, édulcorants naturels ; produits sucrants à usage alimentaire ; sucre pour confitures et pour la pâtisserie ; café, thé, cacao, sucre, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; épices ; biscuits. Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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