Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUBWAY REALTY OF FRANCE
/
SUP2SUB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUP2SUB
SUBWAY REALTY OF FRANCE SARL, SARL

Numéro de dépôt :
3966047
Date de dépôt :
04/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/12/2022
SUP2SUB de SUBWAY REALTY OF FRANCE

Présentation de la marque SUP2SUB

Déposée par voie électronique le 4 décembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUBWAY REALTY OF FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SUP2SUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUBWAY REALTY OF FRANCE domicilié(e) 191 Avenue Aristide Briand - 94230 - CACHAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 808 652 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYACHE, M. Jonathan Ayache domicilié(e) 92 Boulevard Pereire - 75017 - Paris - France.

La marque SUP2SUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3966047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 35 38 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUP2SUB est expirée depuis le 4 décembre 2022.


SUBWAY REALTY OF FRANCE SARL, SARL - 191 Avenue Aristide Briand - 94230 - CACHAN - France - SIREN 452808652


Cabinet AYACHE, M. Jonathan Ayache - 92 Boulevard Pereire - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Inscription le 12 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°608435 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-09-12

Inscription le 23 novembre 2015 - Changement d'adresse n°658242 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-11-23

Inscription le 29 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°673052 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-29

Inscription le 14 février 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°749116 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-14

Inscription le 12 mai 2020 - Concession de licence n°786769 - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-05-12

Jeux ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service d'organisation de jeux et concours à partir d'applications numériques à télécharger sur terminal téléphonique ou terminal d'ordinateur ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.