Déposée le 22 janvier 2002 par la Société Anonyme (SA) SUBERDINE ELECTRONIC COMMUNICATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE),
la marque française « Phone academy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-09 du 1 mars 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUBERDINE ELECTRONIC COMMUNICATION domicilié(e) Actiparc 2, chemin St Lambert,13821 La Penne s/Huveaune - 13821 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 413 162 000 2 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A. CHAUDON SUBERDINE S.A. Actiparc domicilié(e) 2 Ch. St Lambert,13821 La Penne s/Huveaune - 13821 - France.
La marque Phone academy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3142856.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Phone academy est expirée depuis le 22 janvier 2012.
SUBERDINE ELECTRONIC COMMUNICATION a également déposé les autres marques suivantes : S SUBERDINE
SUBERDINE ELECTRONIC COMMUNICATION SA - Actiparc 2, chemin St Lambert,13821 La Penne s/Huveaune - 13821 - France - SIREN 3894131620002
A. CHAUDON SUBERDINE S.A. Actiparc - 2 Ch. St Lambert,13821 La Penne s/Huveaune - 13821 - France
Inscription le 14 janvier 2003 - Rejet partiel n°362982 - Publication au BOPI 2003-01-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-52
Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09
Appareils et instruments photographiques, cinématographiques et de téléphonie mobile, filaire et accessoires appareils pour l'enregistrement la reproduction, l'émission et la réception de son d'image et d'information. Communications par terminaux d'ordinateurs, transmission d'informations, de son et d'images, fourniture de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou téléphoniques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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