Marque renouvelée - Marque en vigueur

ACAPULCO
STV FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96654136
Date de dépôt :
02/12/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/12/2026

Présentation de la marque ACAPULCO

Déposée le 2 décembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STV FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACAPULCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-02 du 10 janvier 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STV FRANCE domicilié(e) 130, avenue de Marseille - 26000 - VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 917 218 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque ACAPULCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96654136.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ACAPULCO arrivera à expiration en date du 2 décembre 2026.


STV FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 130, avenue de Marseille - 26000 - VALENCE - France - SIREN 391917218


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 28 août 2006 n°2321862 - Publication au BOPI 2006-08-28

Inscription le 27 juillet 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°438481 - Publication au BOPI 2006-07-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-20

Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02

Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2016 n°2634489 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2016-12-13

Appareils de chauffage électrique, à gaz ou à air pulsé; chauffe-eau électrique et à gaz; vases d'expansion pour appareils de chauffe-eau; appareils de distribution d'eau et installations sanitaires