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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STUP FRAIS
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iapca
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

iapca
STUP FRAIS, SARL

Numéro de dépôt :
4096787
Date de dépôt :
10/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/06/2024
iapca de STUP FRAIS

Présentation de la marque iapca

Déposée le 10 juin 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STUP FRAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « iapca » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-27 du 4 juillet 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STUP FRAIS domicilié(e) ZA SAINT-CLAUDE, 61 AVENUE BERNARD BLUA - 83990 - SAINT-TROPEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 801 587 213 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL STUP FRAIS, M. Stupnicki Jean-Pierre domicilié(e) ZA SAINT-CLAUDE, 61 AVENUE BERNARD BLUA - 83990 - SAINT-TROPEZ - France.

La marque iapca a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4096787.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque iapca est expirée depuis le 10 juin 2024.

STUP FRAIS a également déposé les autres marques suivantes : FRUITS, LEGUMES & GOURMANDISES… IAPCA SAINT-TROPEZ


STUP FRAIS, SARL - ZA SAINT-CLAUDE, 61 AVENUE BERNARD BLUA - 83990 - SAINT-TROPEZ - France - SIREN 801587213


SARL STUP FRAIS, M. Stupnicki Jean-Pierre - ZA SAINT-CLAUDE, 61 AVENUE BERNARD BLUA - 83990 - SAINT-TROPEZ - France


Publication - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Inscription le 6 octobre 2014 - Retrait partiel n°632689 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-10-06

Inscription le 6 novembre 2014 - Retrait partiel n°635133 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-06

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande ou de poisson ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sucreries ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; agrumes frais ;

Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.