Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRUITS, LEGUMES & GOURMANDISES… IAPCA SAINT-TROPEZ
STUP FRAIS, SARL

Numéro de dépôt :
4127518
Date de dépôt :
15/10/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/10/2024
FRUITS, LEGUMES & GOURMANDISES… IAPCA SAINT-TROPEZ de STUP FRAIS

Présentation de la marque FRUITS, LEGUMES & GOURMANDISES… IAPCA SAINT-TROPEZ

Déposée le 15 octobre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STUP FRAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « FRUITS, LEGUMES & GOURMANDISES… IAPCA SAINT-TROPEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-46 du 14 novembre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STUP FRAIS domicilié(e) ZA SAINAINT CLAUDE, 61, Avenue Bernard Blua - 83990 - SAINT TROPEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 801 587 213 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL BERTAGNA AVOCATS domicilié(e) ZA SAINT CLAUDE, ROUTE DES PLAGES - 83990 - SAINT TROPEZ - France.

La marque FRUITS, LEGUMES & GOURMANDISES… IAPCA SAINT-TROPEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4127518.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUITS, LEGUMES & GOURMANDISES… IAPCA SAINT-TROPEZ arrivera à expiration en date du 15 octobre 2024.

STUP FRAIS a également déposé les autres marques suivantes : iapca


STUP FRAIS, SARL - ZA SAINAINT CLAUDE, 61, Avenue Bernard Blua - 83990 - SAINT TROPEZ - France - SIREN 801587213


SELARL BERTAGNA AVOCATS - ZA SAINT CLAUDE, ROUTE DES PLAGES - 83990 - SAINT TROPEZ - France


Publication - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Enregistrement sans modification - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Service de vente au détail de : – fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; huiles et graisses comestibles, conserves de viandes ou de poissons, fromages, salaisons et charcuteries ; – café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pains, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; sels, moutardes, vinaigres, sauces (condiments) ; épices ; sucreries ; – produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés ; fruits et légumes frais, agrumes frais ; – bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de jus de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades, nectatrs de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; – boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs), vins, spiritueux.

– service de livraison de marchandises ;

– service de restauration sur place ou à emporter.