STUMPP Bernard AQB FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
1473085
Date de dépôt :
21/06/1988
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/06/2028
Présentation de la marque MUR-TRONIC
Déposée le 21 juin 1988 par STUMPP Bernard et la Société par Action Simplifiée (SAS) AQB FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MUR-TRONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont STUMPP Bernard domicilié(e) 7 rue des Dahlias - 67300 - SCHILTIGHEIM - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) AQB FRANCE domicilié(e) 2 place Salengro - 71210 - MONTCHANIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 8 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque MUR-TRONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1473085.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STUMPP Bernard - 7 rue des Dahlias - 67300 - SCHILTIGHEIM - France
AQB FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 2 place Salengro - 71210 - MONTCHANIN - France - SIREN 8
Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Inscription le 19 décembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°58605 - Publication au BOPI 1991-12-19
Renouvellement sans limitation n°2116820 - Publication au BOPI 1998-28
Renouvellement sans limitation le 15 avril 2008 n°2370311 - Publication au BOPI 2008-04-15
Inscription le 4 février 2002 - Acte modifiant le droit attachéà une marque n°340274 - Publication au BOPI 2002-02-04
Inscription le 6 septembre 2001 - Concession de licence n°330642 - Publication au BOPI 2001-09-06
Inscription le 4 février 2002 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°340273 - Publication au BOPI 2002-02-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-50
Inscription le 2 septembre 2013 - Résiliation de licence n°607820 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-09-02
Inscription le 30 décembre 2013 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°615528 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2013-12-30
Inscription le 30 décembre 2013 - Concession de licence n°615527 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2013-12-30
Inscription le 15 mars 2018 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°718959 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-03-15
Renouvellement sans limitation le 15 juin 2018 n°2684602 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-06-15
Errata sur les inscriptions - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46
Inscription le 16 octobre 2018 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle;Erratum n°735702 - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-10-16
Appareil électronique destiné à l'assèchement des murs.Constructions, Restauration Immobilière.Service rendu en rapport avec l'assèchement des murs et de l'air dans les constructions. Traitement de matériaux.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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