Marque enregistrée - Marque en vigueur

BAGEL FILMS
STUDIO BAGEL PRODUCTIONS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4322090
Date de dépôt :
13/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/12/2026
BAGEL FILMS de STUDIO BAGEL PRODUCTIONS

Présentation de la marque BAGEL FILMS

Déposée par voie électronique le 13 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STUDIO BAGEL PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BAGEL FILMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STUDIO BAGEL PRODUCTIONS domicilié(e) 1 PLACE DU SPECTACLE - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 799 260 971 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRANDSTORMING, Mme. Tifenn MEILLOT domicilié(e) 11 RUE LINCOLN - 75008 - PARIS - France.

La marque BAGEL FILMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4322090.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAGEL FILMS arrivera à expiration en date du 13 décembre 2026.

STUDIO BAGEL PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : STUDIO MOVIE , LA BISCOTTE , LE TOUR DU BAGEL LE SKETCHSHOW , CALLS , LES IMPUNIS , BAGEL SHOW , BAPT & GAEL , SO ANDY , MAMIE BETA , STUDIO BAGEL


STUDIO BAGEL PRODUCTIONS, Société par actions simplifiée - 1 PLACE DU SPECTACLE - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France - SIREN 799260971


BRANDSTORMING, Mme. Tifenn MEILLOT - 11 RUE LINCOLN - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Inscription le 28 octobre 2020 - Transmission totale de propriété n°799609 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-10-28

Décodeurs ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la diffusion, la lecture, la distribution, la reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son, d'images ou de données ; contenu enregistré ; appareils de communications et de télécommunications ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, de télématique, téléviseurs, télécommandes ; étuis de téléphones portables ; lunettes 3D ; diapositives cinématographiques ; pellicules [films] impressionnées ; dispositifs de synchronisation des images et du son ; casques d'écoute ; casques de réalité virtuelle ; antennes paraboliques ; encodeurs ; dispositifs (appareils) d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information ; appareils d'authentification destinés à des réseaux de télécommunication ; appareils d'embrouillage de signaux et de désembrouillage de signaux et de retransmissions ; clés usb ; hub (concentrateur ethernet) ; terminal numérique ; interfaces [informatique] ; films vidéo ; cédérom, disques acoustiques, disques digital vidéo (DVD), disques vidéo et audio, disques numériques, bandes vidéo ; lecteurs de Cédérom, de disques digital vidéo, de disques digital, de disques magnétiques, de disques vidéo et audio, de disques numériques, de disques acoustiques ; cartouches de jeux vidéo ; logiciels de jeux vidéo ; supports d'enregistrements magnétiques ; supports de données magnétiques ; cartes magnétiques ; cartes magnétiques d'identification ; cartes à puce, cartes à puce électroniques ; lecteurs de cartes ; moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; transmetteurs [télécommunication] ; guide électronique de programmes de télévision et de radio ; appareils et instruments de programmation et de sélection de programmes de télévision ; appareils et instruments de télévision interactive ; écrans de télévision ; logiciels (programmes enregistrés) ; câbles à fibre optique et câbles optiques ; batteries et piles électriques ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; applications téléchargeables pour dispositifs mobiles ; fichiers de musique ou d'images téléchargeables ; programmes informatiques pour télévision interactive ; logiciels et applications permettant aux utilisateurs de programmer, distribuer, transmettre et recevoir du contenu audio, du contenu vidéo, des images, des textes et d'autres contenus multimédias par le biais de réseaux de communications et d'accéder à des analyses et recommandations en matière de contenu audiovisuel ; applications informatiques téléchargeables permettant l`accès à des contenus audiovisuels disponibles en direct ou à la demande ;

Affiches ; albums ; almanachs ; autocollants [articles de papeterie] ; objets d'art lithographiés ; billets [tickets] ; blocs à dessin ; blocs [papeterie] ; bloque-pages ; boîtes en carton ou en papier ; bons imprimés ; articles de bureau à l'exception des meubles ; cahiers ; calendriers ; carnets ; cartes postales ; cartes de voeux ; catalogues ; chemises pour documents ; classeurs [articles de bureau] ; clichés d'imprimerie ; coffrets pour la papeterie [articles de bureau] ; corbeilles à courrier ; coupe-papier [articles de bureau] ; crayons ; décalcomanies ; dessous de verres en carton ou en papier ; dossiers [papeterie] ; instruments d'écriture ; écussons [cachets en papier] ; effaceurs pour tableaux ; élastiques de bureau ; encriers ; enveloppes [papeterie] ; fournitures pour le dessin et/ou pour l'écriture ; fournitures scolaires ; gommes à effacer ; produits de l'imprimerie, impressions, imprimés ; journaux ; guides imprimés de programmes de télévision et de radio ; lithographies ; livres ; livrets ; marqueurs [articles de papeterie] ; mouchoirs de poche en papier ; papier d'emballage ; papier à lettres ; perforateurs de bureau ; périodiques ; photographies [imprimées] ; pince-notes ; pinces à billets ; plumiers ; pochettes pour passeports ; pochettes pour documents ; porte-affiches en papier ou en carton ; porte-chéquiers ; porte-plume ; prospectus ; publications imprimées ; répertoires ; revues [périodiques] ; sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; serviettes de table ou de toilette en papier ; stylographes / stylos ; supports pour photographies ; supports pour plumes et crayons ; taille-crayons, électriques ou non électriques ;

Publicité ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; organisation, exploitation et supervision de programmes de fidélisation de la clientèle ; rédaction de courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des programmes audiovisuels, à des programmes audio, radio, à des journaux ; services d'abonnement à des services de transmission de contenus audio, vidéo ou multimédia en flux continu ; services d'abonnement à des services de vidéo en direct ou à la demande sur tout support de communication ; services d'abonnement aux services de télédiffusion ; services d'abonnement à des vidéogrammes, à des enregistrements phonographiques, à tous supports audio et audiovisuels ; services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et notamment sous la forme de publications électroniques ou non, numériques, de produits multimédias ; service d'abonnement à une chaîne de télévision ; gestion de fichiers informatiques ; services de gestion de bases de données ; services de saisie et de traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; télé promotion avec offre de vente (promotion des ventes pour des tiers) ; location de temps publicitaire (sur tout moyen de communication) ; vente au détail et en gros d'articles vestimentaires, maroquinerie, bijouterie, stylos, papeterie, jeux, jouets, articles de sport ; vente au détail et en gros de produits audiovisuels, informatiques et de télécommunications à savoir bandes vidéo, téléviseurs, magnétoscopes, baladeurs, magnétophones, radio, matériel haute-fidélité (Hi-Fi), décodeurs, téléphones portables, ordinateurs, bandes (rubans) magnétiques, changeurs de disques (informatique), circuits imprimés, circuits intégrés, claviers d'ordinateurs, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts, coupleurs (informatique), disquettes souples, supports de données magnétiques, écrans vidéo, interfaces (informatique), lecteurs (informatique), logiciels (programmes enregistrés), microprocesseurs, modems, moniteurs (matériel), moniteurs (programmes d'ordinateurs), ordinateurs, mémoires d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, processeurs (unités centrales de traitement), programmes du système d'exploitation enregistrés (pour ordinateurs), puces (circuits intégrés) ; services de revue de presse ; relations publiques ; traitement administratif de commandes d'achats ; établissement et analyse de statistiques commerciales ;

Services de télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, visiophoniques, numériques, électroniques ; communications par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par télévision, par télédiffusion ; émissions télévisées, émissions radiophoniques ; diffusion de programmes par satellite, par câble, par réseaux informatiques (notamment par Internet), par réseaux radiophoniques, par réseaux radiotéléphoniques et par voie hertzienne ; diffusion de programmes audio, audiovisuels, cinématographiques, de multimédia, de textes et/ou d'images (fixes ou animées), de sons musicaux ou non, de sonneries, à usage interactif ou non ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils et d'instruments de télématique à savoir, téléphones, télécopieurs, appareils pour la transmission des messages, modem ; location d'antennes et de paraboles ; location de décodeurs et d'encodeurs ; location de dispositifs d'accès (appareils) à des programmes interactifs audiovisuels ; location de temps d'accès à des réseaux de télécommunications ; location de tout appareil ou instrument de télécommunication, de télématique ; services d'accès au téléchargement de jeux vidéo, de données numérisées ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert (Internet) ou fermé (Intranet) ; services de téléchargement en ligne de films et autres programmes audio et audiovisuels ; services de transmission de programmes et de sélection de chaînes de télévision ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; services de fourniture de connexion à des services de télécommunication, à des services Internet et à des bases de données ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunication ; services de raccordement par télécommunication à un réseau informatique ; services de transmission et réception d'images vidéo via l'Internet par le biais d'un ordinateur, d'une télévision, d'une tablette, d'un téléphone mobile ou d'un dispositif mobile ; publipostage par voie de télécommunications ; transmission de messages, d'images, de courriels, de fichiers numériques, de publications électroniques en ligne, de dépêches, de documents, de podcasts ; transmission de données en flux continu [streaming] ; transmission de séquences vidéo à la demande ; transmission de sons et images par satellite ou par réseau multimédia interactif ; transmission de films cinématographiques ou de programmes audiovisuels en version française, en version originale ou en version originale sous titrée ; fourniture d'accès à des sites web offrant des analyses et des recommandations en matière de films et de contenus musicaux ou audiovisuels ;

Education ; divertissement ; divertissements télévisés sur tout support à savoir téléviseur, ordinateur, baladeur, baladeur vidéo, assistant personnel, téléphone mobile, dispositif mobile, réseaux informatiques, Internet ; adaptation et édition cinématographique ; services de loisirs ; activités culturelles ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, d'enregistrements phonographiques, de programmes audiovisuels, radiophoniques et multimédia ; location de vidéogrammes, de films, de films cinématographiques, d'enregistrements phonographiques, de bandes vidéo ; location de tout appareil et instrument cinématographique et audiovisuel, de postes de télévision, d'appareils audio et vidéo ; location, gestion et exploitation de salles de cinéma ; mise à disposition d'installation de cinéma ; projection de films dans des cinémas ; studio de cinéma ; services de studio d'enregistrements musicaux ; services de composition musicale ; organisation de concours, de spectacles, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de films cinématographiques, de programmes audiovisuels, radiophoniques et multimédias, de textes et/ou d'images, fixes ou animées, de sons musicaux ou non, de sonneries, à usage interactif ou non ; réservation et vente en ligne de places de cinéma et de spectacle ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; édition et publication de textes (autres que textes publicitaires), de supports audio, vidéo et multimédias (disques interactifs, disques compacts, disques de stockage) ; écriture de textes pour scénarios, autres qu'à des fins publicitaires ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau de communication) ; services de jeux d'argent ; mise à disposition de musique, de vidéos, de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; mise à disposition d'informations en matière de divertissement, musique, représentations en direct et manifestations de divertissement ; services de divertissement interactif ; mise à disposition d'informations, d'analyses et de recommandations en matière de films et de programmes musicaux ou audiovisuels ; fournitures d'informations, d'analyses et de recommandations en matière de films et de contenus musicaux ou audiovisuels ; réservation et vente en ligne de places de cinéma et de spectacles ; services d'édition et de publication d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, manuels, catalogue et brochures, affiches sur tous supports y compris électroniques, autres qu'à des fins publicitaires ; coordination et animation de festivals de films, de cérémonies de remise de prix pour le cinéma ; préparation de sous-titres pour films ; production d'effets spéciaux pour films ; production d'illustrations pour films animés ;

Administration juridique de licences ; application des droits de propriété intellectuelle [services juridiques] ; concession ou octroi de licences de propriété intellectuelle ; concession ou octroi de licences de logiciels [services juridiques] ; négociations et concessions de licences et autres formules d'exploitation de droits dérivés de création audio et vidéo (pour des tiers) ; services de réseautage social en ligne ; services juridiques sous la forme de la concession de droits d'exploitation et de diffusion de programmes audiovisuels et cinématographiques ; concession de contrats d'achat de droits de distribution de programmes audiovisuels et cinématographiques.