Stop Danger.com (S.A.R.L.) Centre d'Affaires "Les Nations"
Numéro de dépôt :
3105594
Date de dépôt :
14/06/2001
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/06/2011
Présentation de la marque STOP DANGER.COM
Déposée le 14 juin 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Stop Danger.comCentre d'Affaires "Les Nations"
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « STOP DANGER.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-29 du 20 juillet 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Stop Danger.comCentre d'Affaires "Les Nations" domicilié(e) 23, boulevard de l'Europe, 54500 VANDOEUVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 819 928 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CORNU Patrice Gérant Stop Danger.com S.A.R.L. Centre d'Affaires "Les Nations" - France.
La marque STOP DANGER.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3105594.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STOP DANGER.COM est expirée depuis le 14 juin 2011.
Stop Danger.com (S.A.R.L.) Centre d'Affaires "Les Nations" - 23, boulevard de l'Europe, 54500 VANDOEUVRE - France - SIREN 432819928
Monsieur CORNU Patrice Gérant Stop Danger.com S.A.R.L. Centre d'Affaires "Les Nations" - France
Inscription le 25 novembre 2002 - Rejet partiel n°359868 - Publication au BOPI 2002-11-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-41
Publication - Publication le 20 juil. 2001 au BOPI 2001-29
Appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des données ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, appareil pour le traitement de l'information et ordinateurs, appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, télématiques, films (pellicules) impressionnés, cassettes audio et vidéo, bandes (rubans) magnétiques et bandes vidéo, disques compacts audio et vidéo, cédéroms logiciels, caméras pour ordinateur, lunettes dessins animés. Papier, carton livres, périodiques ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; carte à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël. Télécommunications ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; chaînes de télévision ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, émissions radiophoniques et télévisées ; transmission d'informations par téléscripteur ; transmission de messages, télégrammes ; diffusion de programmes par radio, télévision, cassettes audio et vidéo, câble, voie hertzienne, satellites ; communication par terminaux d'ordinateurs. Service de courrier et de messagerie électronique incluant du son et des images. Transmission d'informations par Internet provenant d'une base de données informatique. Service d'informations médicales. Transmission d'informations par voie télématique Education, formation, divertissements radiophoniques ou par télévision ; édition de livres, de revues, de disques acoustiques et compacts, de cassettes audio et vidéo et de cédéroms notamment dans le domaine informatique ; prêt de livres ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions de télévision ; locations de films et d'enregistrements phonographiques ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, expositions à buts culturels ou éducatifs. Informations sur la sécurité dans les domaines techniques, médicales, scientifiques et juridiques. Soins médicaux, d'hygiène et de beauté, services vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle dans le domaine des nouvelles technologies informatiques et multimédia ; programmation pour ordinateurs ; élaboration maintenance et mise à jour de logiciels ; services de fourniture d'accès et de connexion au réseau Internet ; conception et hébergement de sites, de portails, de pages personnelles pour l'Internet incluant la réservation de noms de domaines et l'allocation d'adresses Internet protocole ; création d'images virtuelles et interactives ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; essais de matériaux ; laboratoires ; services de reporteurs ; filmage sur bandes vidéo ; gestion de lieux d'exposition ; jardinage ; consultation en matière de pharmacie.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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