Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ANNUAIRE DES ECOLES DE PILOTAGE AUTO
STIEVENART GILLES

Numéro de dépôt :
3276850
Date de dépôt :
23/02/2004
Lieu de dépôt :
GTC D'ABBEVILLE
Date d'expiration :
23/02/2014
L\'ANNUAIRE DES ECOLES DE PILOTAGE AUTO de STIEVENART GILLES

Présentation de la marque L'ANNUAIRE DES ECOLES DE PILOTAGE AUTO

Déposée le 23 février 2004 par STIEVENART GILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC D'ABBEVILLE), la marque française « L'ANNUAIRE DES ECOLES DE PILOTAGE AUTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-15 du 9 avril 2004.

Le déposant est STIEVENART GILLES domicilié(e) RUE DUMARAIS BONHOMME,80220 MAISNIERES EN VIMEU - 80220 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GILLES STIEVENART domicilié(e) RUE DU MARAIS BONHOMME,80220 MAISNIERES EN VIMEU - 80220 - France.

La marque L'ANNUAIRE DES ECOLES DE PILOTAGE AUTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3276850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ANNUAIRE DES ECOLES DE PILOTAGE AUTO est expirée depuis le 23 février 2014.

STIEVENART GILLES a également déposé les autres marques suivantes : L'ANNUAIRE DES ECOLES DE PILOTAGE MOTO , JANTES MAGAZINE , SUV PLUS , QUAD ANNONCES , PUB CARS , FLAT 6 ANNONCES , L'ANNUAIRE DES ECOLES DE PILOTAGE , PUB'S CARS , MAXI JANTES , SUV MAGAZINE


STIEVENART GILLES - RUE DUMARAIS BONHOMME,80220 MAISNIERES EN VIMEU - 80220 - France


Monsieur GILLES STIEVENART - RUE DU MARAIS BONHOMME,80220 MAISNIERES EN VIMEU - 80220 - France


Inscription le 31 janvier 2005 - Rejet partiel n°406833 - Publication au BOPI 2005-01-31

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-08

Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15

Supports d'enregistrement, de reproduction, de duplication et de transmission du son, des images ou des données (à l'exception de ceux en papier ou en carton) à savoir cartes à mémoire, cartes magnétiques, bandes magnétiques, films, feuilles, cassettes, disques, disques compacts, cédéroms ; bandes vidéo enregistrées ou non ; logiciels, programmes enregistrés. Equipement pour le traitement de l'information et ordinateurs. Magazines, revues, affiches, agendas, albums, almanachs, feuilles d'annonces, atlas, calendriers, catalogues, photographies. Services de publicité, à savoir diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'insertion de messages publicitaires ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement, gestion de fichiers informatiques ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité. Services de télécommunications ; agences de presse et d'informations (nouvelles), la communication radiophonique, téléphonique, télégraphique, ; transmission de dépêches et de messages, diffusion de programmes radiophoniques et télévisés, émissions radiophoniques ou télévisés, télégrammes, transmission d'informations par téléscripteur ; services de télécommunication de messages électroniques par réseau Internet, service de transmission d'informations par voie télématique. Education et divertissements ; cours par correspondance, éditions d'illustrations, enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général, cours donné dans le cadre de séminaire, organisation de stages, conférences, forums, divertissement radiophonique et télévisé, organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs ; spectacles, productions et locations de films, agences pour artistes. Service de location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; conseils techniques en matière d'informatique et programmation pour ordinateurs ; services d'étude technique de logiciels informatiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.