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Marques déposées par STIEVENART GILLES
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L'ANNONCE PHOTO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ANNONCE PHOTO
STIEVENART GILLES

Numéro de dépôt :
1738550
Date de dépôt :
10/04/1990
Lieu de dépôt :
ABBEVILLE
Date d'expiration :
10/04/2000

Présentation de la marque L'ANNONCE PHOTO

Déposée le 10 avril 1990 par STIEVENART GILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ABBEVILLE), la marque française « L'ANNONCE PHOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est STIEVENART GILLES, domicilié(e) CHATEAU DE MAISNIERES, 80220 GAMACHES - France.

La marque L'ANNONCE PHOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1738550.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ANNONCE PHOTO est expirée depuis le 10 avril 2000.

STIEVENART GILLES a également déposé les autres marques suivantes : LA REVUE DU SCOOTER , EUROPEAN'S CARS , TOPIMMO , TOP KARTING , LA BIBLE DU CYCLO , TOP'S ANTIQUITES MAGAZINE , SPORTCARS , L'ANNUAIRE DES ECOLES DE PILOTAGE MOTO , HELICO PASSION MAGAZINE , FLAT SIX MAGAZINE


STIEVENART GILLES - CHATEAU DE MAISNIERES, 80220 GAMACHES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-06

Les appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. caractères de l'imprimerie

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.