Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPILLMASTER
Monsieur Stephen W. Jones (de nationalité américaine)

Numéro de dépôt :
1677625
Date de dépôt :
08/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/07/2001

Présentation de la marque SPILLMASTER

Déposée le 8 juillet 1991 par monsieur Stephen W. Jones (de nationalité américaine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPILLMASTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Stephen W. Jones (de nationalité américaine domicilié(e) 710 Commercial Street, EMPORIA Kansas 66801 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque SPILLMASTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1677625.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPILLMASTER est expirée depuis le 8 juillet 2001.


Monsieur Stephen W. Jones (de nationalité américaine) - 710 Commercial Street, EMPORIA Kansas 66801 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53

Support de tasse pour véhicules (ni en métaux précieux ni en plaqué)