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Marques déposées par Stéphane RUEL
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HAUTDECOUR
Marque expirée - Marque en non vigueur

HAUTDECOUR
Stéphane RUEL

Numéro de dépôt :
3679953
Date de dépôt :
30/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
30/09/2019
HAUTDECOUR de Stéphane RUEL

Présentation de la marque HAUTDECOUR

Déposée le 30 septembre 2009 par Stéphane RUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « HAUTDECOUR »

Le déposant est Stéphane RUEL domicilié(e) 20 avenue Jean François Raclet - 69007 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane RUEL domicilié(e) 20 avenue Jean François Raclet - 69007 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAUTDECOUR est expirée depuis le 30 septembre 2019.


Stéphane RUEL - 20 avenue Jean François Raclet - 69007 - LYON - France


Stéphane RUEL - 20 avenue Jean François Raclet - 69007 - LYON - France


Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Inscription le 16 mai 2011 - Changement d'adresse n°549211 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-16

Mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.