Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ARTENET
Stéphane Persello, Agissant pour le compte de la société "Arténet" en cours de formation
Nicolas Lorenzon, Agissant pour le compte de la société "Arténet" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3763397
Date de dépôt :
01/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
ARTENET de Stéphane Persello

Présentation de la marque ARTENET

Déposée par voie électronique le 1 septembre 2010 par Stéphane Persello et Nicolas Lorenzon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTENET »

Les déposants sont Stéphane Persello, Agissant pour le compte de la société "Arténet" en cours de formation domicilié(e) 8 Simone Signoret - 25000 - Besançon - France et Nicolas Lorenzon, Agissant pour le compte de la société "Arténet" en cours de formation domicilié(e) 17 Chemin Français - 25000 - Besançon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nicolas Lorenzon domicilié(e) 17 Chemin Français - 25000 - Besançon - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42


Stéphane Persello, Agissant pour le compte de la société "Arténet" en cours de formation - 8 Simone Signoret - 25000 - Besançon - France

Nicolas Lorenzon, Agissant pour le compte de la société "Arténet" en cours de formation - 17 Chemin Français - 25000 - Besançon - France


Nicolas Lorenzon - 17 Chemin Français - 25000 - Besançon - France


Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Inscription le 6 décembre 2012 - Rejet total n°590222 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-06

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.