Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Stéphane Paillard
/
France Vins Alliance
Marque enregistrée - Marque en vigueur

France Vins Alliance
Monsieur Stéphane Paillard

Numéro de dépôt :
4436714
Date de dépôt :
09/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/03/2028
France Vins Alliance de Stéphane Paillard

Présentation de la marque France Vins Alliance

Déposée par voie électronique le 9 mars 2018 par monsieur Stéphane Paillard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « France Vins Alliance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-14 du 6 avril 2018.

Le déposant est monsieur Stéphane Paillard domicilié(e) 67 Rue de l'hôtel de ville - 77890 - Beaumont du gatinais - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Stéphane PAILLARD domicilié(e) 67 Rue de l'Hôtel de Ville - 77890 - BEAUMONT DU GATINAIS - France.

La marque France Vins Alliance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4436714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque France Vins Alliance arrivera à expiration en date du 9 mars 2028.


Monsieur Stéphane Paillard - 67 Rue de l'hôtel de ville - 77890 - Beaumont du gatinais - France


Monsieur Stéphane PAILLARD - 67 Rue de l'Hôtel de Ville - 77890 - BEAUMONT DU GATINAIS - France


Publication - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Inscription le 11 octobre 2018 - Retrait partiel n°735407 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-11

Enregistrement avec modification - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.