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Marques déposées par stephane JOYEUX
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france moto plus
Marque enregistrée - Marque en vigueur

france moto plus
stephane JOYEUX

Numéro de dépôt :
4386690
Date de dépôt :
06/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/09/2027
france moto plus de stephane JOYEUX

Présentation de la marque france moto plus

Déposée par voie électronique le 6 septembre 2017 par stephane JOYEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « france moto plus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-39 du 29 septembre 2017.

Le déposant est stephane JOYEUX domicilié(e) 153 BIS RUE BERANGER - 92700 - COLOMBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, stephane JOYEUX domicilié(e) 153 BIS RUE BERANGER - 92700 - COLOMBES - France.

La marque france moto plus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4386690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 12 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque france moto plus arrivera à expiration en date du 6 septembre 2027.


stephane JOYEUX - 153 BIS RUE BERANGER - 92700 - COLOMBES - France


stephane JOYEUX - 153 BIS RUE BERANGER - 92700 - COLOMBES - France


Publication - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Enregistrement avec modification - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-34

Peintures ; vernis ; laques ; produits antirouille ; produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.