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Marques déposées par monsieur Stéphane IVANES
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SMART CLEAR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SMART CLEAR
M. Stéphane IVANES

Numéro de dépôt :
4196849
Date de dépôt :
16/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/07/2025
SMART CLEAR de Stéphane IVANES

Présentation de la marque SMART CLEAR

Déposée par voie électronique le 16 juillet 2015 par monsieur Stéphane IVANES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SMART CLEAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-32 du 7 août 2015.

Le déposant est monsieur Stéphane IVANES domicilié(e) Résidence Chantoiseau, 9 H montée des Soldats - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Stéphane IVANES domicilié(e) Résidence Chantoiseau, 9 H montée des Soldats - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France.

La marque SMART CLEAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4196849.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMART CLEAR arrivera à expiration en date du 16 juillet 2025.

Stéphane IVANES a également déposé les autres marques suivantes : e-miroiterie.com


M. Stéphane IVANES - Résidence Chantoiseau, 9 H montée des Soldats - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France


M. Stéphane IVANES - Résidence Chantoiseau, 9 H montée des Soldats - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France


Publication - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Vitraux ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers.