Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEAL TEAM SIX
STEPHANE HARFI

Numéro de dépôt :
3828728
Date de dépôt :
04/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/05/2021
SEAL TEAM SIX de STEPHANE HARFI

Présentation de la marque SEAL TEAM SIX

Déposée par voie électronique le 4 mai 2011 par STEPHANE HARFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SEAL TEAM SIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.

Le déposant est STEPHANE HARFI domicilié(e) 49 RUE DOCTEUR ROLLET - 69100 - VILLEURBANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STEPHANE HARFI domicilié(e) 49 RUE DOCTEUR ROLLET - 69100 - VILLEURBANNE - France.

La marque SEAL TEAM SIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3828728.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEAL TEAM SIX est expirée depuis le 4 mai 2021.

STEPHANE HARFI a également déposé les autres marques suivantes : ENRICO TOSCANI , LES DISCOUNTERS DU DESIGN , FLASH SALONS , 5 sur moi , LES DISCOUNTERS DU MEUBLE, LES DISCOUNTERS DE L'AMEUBLEMENT , PRAY FOR JAPAN , ULTIMUM , 5 ETOILES , 5 STARS , CAPO DI TUTTI


STEPHANE HARFI - 49 RUE DOCTEUR ROLLET - 69100 - VILLEURBANNE - France


STEPHANE HARFI - 49 RUE DOCTEUR ROLLET - 69100 - VILLEURBANNE - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).