Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YES PAPA
STEPHANE DUCOUP

Numéro de dépôt :
99803729
Date de dépôt :
20/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
20/07/2009

Présentation de la marque YES PAPA

Déposée le 20 juillet 1999 par STEPHANE DUCOUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « YES PAPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-35 du 27 août 1999.

Le déposant est STEPHANE DUCOUP, domicilié(e) 9 RUE ABEL, 75012 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUCOUP STEPHANE - France.

La marque YES PAPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99803729.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YES PAPA est expirée depuis le 20 juillet 2009.

STEPHANE DUCOUP a également déposé les autres marques suivantes : KEBAB , PETITE VACANCE , SA SALON ANTOINETTE PARIS , 75003 , CLOUD'S , JAPAN GRAFFITI


STEPHANE DUCOUP - 9 RUE ABEL, 75012 PARIS - France


DUCOUP STEPHANE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35

Appareil pour l'enregistrement la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, numériques et optiques Disques acoustiques, appareil pour le traitement de l'information et les ordinateurs, compact disques, bandes magnétiques, vidéos, films, dessins animés, logiciels, programme d'ordinateurs enregistrés, Edition de livres, de revues, productions de vidéos, spectacles, de films, agence pour artistes, montage de bande vidéo, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs, service de clubs, de discothèque, studio d'enregistrement location films, vidéos, enregistrement phonographique production enregistrement phonographique, dessins animés Communication par terminaux d'ordinateurs, messageries électroniques, transmission de messages et d'images assistées par ordinateurs, télévision par câble, satellites, services téléphoniques, émission radiophoniques et télévisées transmission par câble, satellite, sur réseaux nationaux et internationaux.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.