M. Stéphane BOUTON, Agissant pour le compte de la société "INNOV ECOLOGICAL DEVELOPMENTS" en cours de formation M. Florian DECOOL, Agissant pour le compte de la société "INNOV ECOLOGICAL DEVELOPMENTS" en cours de formation Mme. Evelyne FABREGUE, Agissant pour le compte de la société "INNOV ECOLOGICAL DEVELOPMENTS" en cours de formation M. Jean Claude BENDRELL, Agissant pour le compte de la société "INNOV ECOLOGICAL DEVELOPMENTS" en cours de formation M. Alexandre BENDRELL, Agissant pour le compte de la société "INNOV ECOLOGICAL DEVELOPMENTS" en cours de formation M. Laurent SABI, Agissant pour le compte de la société "INNOV ECOLOGICAL DEVELOPMENTS" en cours de formation
Numéro de dépôt :
4231965
Date de dépôt :
08/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/12/2025
Présentation de la marque INNOV ECOLOGICAL DEVELOPMENTS
Déposée par voie électronique le 8 décembre 2015 par monsieur Stéphane BOUTON, monsieur Florian DECOOL, madame Evelyne FABREGUE, monsieur Jean Claude BENDRELL, monsieur Alexandre BENDRELL, monsieur Laurent SABI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « INNOV ECOLOGICAL DEVELOPMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-53 du 31 décembre 2015.
Les déposants sont monsieur Stéphane BOUTON domicilié(e) 2 Bis Rue de Marmande - 33800 - Bordeaux - France, monsieur Florian DECOOL domicilié(e) 2 Bis Rue de Marmande - 33800 - Bordeaux - France, madame Evelyne FABREGUE domicilié(e) 2 Bis Rue de Marmande - 33800 - Bordeaux - France, monsieur Jean Claude BENDRELL domicilié(e) 2 bis Rue de Marmande - 33800 - Bordeaux - France, monsieur Alexandre BENDRELL domicilié(e) 2 Bis Rue de Marmande - 33800 - Bordeaux - France, monsieur Laurent SABI domicilié(e) 2 Bis Rue de Marmande - 33800 - Bordeaux - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean Claude BENDRELL domicilié(e) 2 bis Rue de Marmande - 33800 - Bordeaux - France.
La marque INNOV ECOLOGICAL DEVELOPMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4231965.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INNOV ECOLOGICAL DEVELOPMENTS arrivera à expiration en date du 8 décembre 2025.
M. Stéphane BOUTON, Agissant pour le compte de la société "INNOV ECOLOGICAL DEVELOPMENTS" en cours de formation - 2 Bis Rue de Marmande - 33800 - Bordeaux - France
M. Florian DECOOL, Agissant pour le compte de la société "INNOV ECOLOGICAL DEVELOPMENTS" en cours de formation - 2 Bis Rue de Marmande - 33800 - Bordeaux - France
Mme. Evelyne FABREGUE, Agissant pour le compte de la société "INNOV ECOLOGICAL DEVELOPMENTS" en cours de formation - 2 Bis Rue de Marmande - 33800 - Bordeaux - France
M. Jean Claude BENDRELL, Agissant pour le compte de la société "INNOV ECOLOGICAL DEVELOPMENTS" en cours de formation - 2 bis Rue de Marmande - 33800 - Bordeaux - France
M. Alexandre BENDRELL, Agissant pour le compte de la société "INNOV ECOLOGICAL DEVELOPMENTS" en cours de formation - 2 Bis Rue de Marmande - 33800 - Bordeaux - France
M. Laurent SABI, Agissant pour le compte de la société "INNOV ECOLOGICAL DEVELOPMENTS" en cours de formation - 2 Bis Rue de Marmande - 33800 - Bordeaux - France
M. Jean Claude BENDRELL - 2 bis Rue de Marmande - 33800 - Bordeaux - France
Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53
Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13
Peinture, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "INNOV ECOLOGICAL DEVELOPMENTS"
