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Marques déposées par monsieur Stephan NOIRAN
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Le Château des Tourelles
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Château des Tourelles
M. Stephan NOIRAN
Mme. Françoise-Albanne NOIRAN

Numéro de dépôt :
3928597
Date de dépôt :
20/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
20/06/2022
Le Château des Tourelles de Stephan NOIRAN

Présentation de la marque Le Château des Tourelles

Déposée le 20 juin 2012 par monsieur Stephan NOIRAN et madame Françoise-Albanne NOIRAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Le Château des Tourelles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.

Les déposants sont monsieur Stephan NOIRAN domicilié(e) 50 avenue Paul Déroulède - 94300 - VINCENNES - France et madame Françoise-Albanne NOIRAN domicilié(e) 50 avenue Paul Déroulède - 94300 - VINCENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LS AVOCATS, M. Stephan NOIRAN domicilié(e) 115 rue de la Pompe - 75116 - PARIS - France.

La marque Le Château des Tourelles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3928597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Château des Tourelles est expirée depuis le 20 juin 2022.


M. Stephan NOIRAN - 50 avenue Paul Déroulède - 94300 - VINCENNES - France

Mme. Françoise-Albanne NOIRAN - 50 avenue Paul Déroulède - 94300 - VINCENNES - France


LS AVOCATS, M. Stephan NOIRAN - 115 rue de la Pompe - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Enregistrement sans modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.