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Marques déposées par monsieur stephan chaigneau
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SWAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SWAT
M. stephan chaigneau

Numéro de dépôt :
4013375
Date de dépôt :
18/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/06/2023
SWAT de stephan chaigneau

Présentation de la marque SWAT

Déposée par voie électronique le 18 juin 2013 par monsieur stephan chaigneau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SWAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est monsieur stephan chaigneau domicilié(e) 7 impasse des poiriers - 67470 - schaffhouse pres seltz - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. stéphan chaigneau domicilié(e) 7 impasse des poiriers - 67470 - schaffhouse pres seltz - France.

La marque SWAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWAT est expirée depuis le 18 juin 2023.


M. stephan chaigneau - 7 impasse des poiriers - 67470 - schaffhouse pres seltz - France


M. stéphan chaigneau - 7 impasse des poiriers - 67470 - schaffhouse pres seltz - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Lunette , lunette de tir , lunette de visée , jumelle.