TOUS DONNEURS
Présentation de la marque TOUS DONNEURS
Déposée par voie électronique le 29 avril 2020 par STELLA SURGICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOUS DONNEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-21 du 22 mai 2020.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TOUS DONNEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4643311.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUS DONNEURS arrivera à expiration en date du 29 avril 2030.
STELLA SURGICAL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-21
Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-47