Marque enregistrée - Marque en vigueur

STELLA SURGICAL
STELLA SURGICAL

Numéro de dépôt :
4586911
Date de dépôt :
02/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/10/2029
STELLA SURGICAL de STELLA SURGICAL

Présentation de la marque STELLA SURGICAL

Déposée par voie électronique le 2 octobre 2019 par STELLA SURGICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « STELLA SURGICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-43 du 25 octobre 2019.

Le déposant est STELLA SURGICAL domicilié(e) 5 Square de la poste - 34920 - Le Crès - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STELLA SURGICAL, Monsieur Clément Labiche domicilié(e) 5 Square de la poste - 34920 - Le Crès - France.

La marque STELLA SURGICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4586911.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STELLA SURGICAL arrivera à expiration en date du 2 octobre 2029.

STELLA SURGICAL a également déposé les autres marques suivantes : E-STELLA , TOUS DONNEURS , E-GRAFT


STELLA SURGICAL - 5 Square de la poste - 34920 - Le Crès - France


STELLA SURGICAL, Monsieur Clément Labiche - 5 Square de la poste - 34920 - Le Crès - France


Publication - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-43

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38

Inscription le 9 septembre 2020 - Rejet partiel n°794746 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-09-09

Inscription le 9 septembre 2020 - Rejet partiel n°794745 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-09-09

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils et instruments optiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; machines à calculer ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; montres intelligentes ;

Appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; mobilier spécial à usage médical ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs.