Déposée par voie électronique le 2 octobre 2019 par STELLA SURGICAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « E-STELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-43 du 25 octobre 2019.
Le déposant est STELLA SURGICAL domicilié(e) 5 Square de la poste - 34920 - Le Crès - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stella Surgical, Monsieur Clément Labiche domicilié(e) 5 Square de la poste - 34920 - Le Crès - France.
La marque E-STELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4586922.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STELLA SURGICAL - 5 Square de la poste - 34920 - Le Crès - France
Stella Surgical, Monsieur Clément Labiche - 5 Square de la poste - 34920 - Le Crès - France
Publication - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-43
Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38
Inscription le 9 septembre 2020 - Rejet partiel n°794744 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-09-09
Inscription le 9 septembre 2020 - Rejet partiel n°794742 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-09-09
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils et instruments optiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; machines à calculer ; détecteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; yeux artificiels ; mobilier spécial à usage médical ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stylisme (esthétique industrielle).
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