Marque enregistrée - Marque en non vigueur
A2LINE
Numéro de dépôt :
1664997
Date de dépôt :
18/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/04/2000
Présentation de la marque A2LINE
Déposée le 18 avril 1990 par Ste TREFILERIES DES VOSGES.SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A2LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque A2LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1664997.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A2LINE est expirée depuis le 18 avril 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-44