Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PLANTIE DU CHENE
Numéro de dépôt :
966759
Date de dépôt :
21/09/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque PLANTIE DU CHENE
Déposée le 21 septembre 1976 par Sté Peuchet et Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PLANTIE DU CHENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PLANTIE DU CHENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 966759.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque PLANTIE DU CHENE est expirée depuis le 21 septembre 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-534