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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sté NORHAM
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NORHAM
Marque expirée - Marque en non vigueur

NORHAM
Sté NORHAM sarl

Numéro de dépôt :
95594402
Date de dépôt :
24/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2015

Présentation de la marque NORHAM

Déposée le 24 octobre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sté NORHAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NORHAM »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sté NORHAM domicilié(e) ZA DRUISIEUX,26260 SAINT DONAT SUR L'HERBASSE (dossier no 2289433) - 26260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 602 114 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, David E TURNER Sté NORHAM sarl domicilié(e) ZA DRUISIEUX,26260 SAINT DONAT SUR L'HERBASSE (dossier no 2289433) - 26260 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NORHAM est expirée depuis le 24 octobre 2015.


Sté NORHAM sarl - ZA DRUISIEUX,26260 SAINT DONAT SUR L'HERBASSE (dossier no 2289433) - 26260 - France - SIREN 352602114


David E TURNER Sté NORHAM sarl - ZA DRUISIEUX,26260 SAINT DONAT SUR L'HERBASSE (dossier no 2289433) - 26260 - France


Renouvellement sans limitation le 30 mai 2005 n°2289433 - Publication au BOPI 2005-05-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-13

Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48

Accessoires pour les réseaux d'assainissement et d'adduction d'eau à savoir : Raccord en élastomère avec renfort et fixation en acier inoxydable, éléments de régulation de débit d'eau et de niveau d'eau à savoir : vannes, régulateurs de débit, clapets antiretour (autres que parties de machines) métalliques et non métalliques, en matières plastiques ou polyester. Tuyaux métalliques. Tuyaux flexibles non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.