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Marques déposées par la société Sté EARL MOREAU
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LA CLEF DE VOUTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CLEF DE VOUTE
Sté EARL MOREAU

Numéro de dépôt :
3137231
Date de dépôt :
03/12/2001
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
03/12/2011
LA CLEF DE VOUTE de Sté EARL MOREAU

Présentation de la marque LA CLEF DE VOUTE

Déposée le 3 décembre 2001 par la société Sté EARL MOREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « LA CLEF DE VOUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-04 du 25 janvier 2002.

Le déposant est la société Sté EARL MOREAU domicilié(e) " Arvouet ", 33570 MONTAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 284 893 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sté EARL MOREAU - France.

La marque LA CLEF DE VOUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3137231.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CLEF DE VOUTE est expirée depuis le 3 décembre 2011.


Sté EARL MOREAU - " Arvouet ", 33570 MONTAGNE - France - SIREN 414284893


Sté EARL MOREAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-32

Publication - Publication le 25 janv. 2002 au BOPI 2002-04

Vin bénéficiant de l'appellation d'origine «Saint-Emilion»