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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) STE DONATIEN BAHUAUD & Cie
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LES TONNELLES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES TONNELLES
STE DONATIEN BAHUAUD & Cie SA

Numéro de dépôt :
1487114
Date de dépôt :
26/08/1988
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
26/08/2008

Présentation de la marque LES TONNELLES

Déposée le 26 août 1988 par la Société Anonyme (SA) STE DONATIEN BAHUAUD & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « LES TONNELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STE DONATIEN BAHUAUD & Cie domicilié(e) BP No 1, 44330 LA CHAPELLE HEULIN (dossier no 2114101) - France et immatriculée sous le numéro RCS 855 800 983 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MR MARTZ Philippe SA DONATIEN BAHUAUD domicilié(e) (dossier no 2114101) - France.

La marque LES TONNELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1487114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES TONNELLES est expirée depuis le 26 août 2008.

STE DONATIEN BAHUAUD & Cie a également déposé les autres marques suivantes : LE CHAPELAIN , LOGE FLEURIE , HAUTES RIVES , GAI LOGIS , NEPTUNE , VALBREC , L'INSPIRATION , BERTRAND DE LA GERARDIERE , CHARMAVY , PAUL MARVILLE


STE DONATIEN BAHUAUD & Cie SA - BP No 1, 44330 LA CHAPELLE HEULIN (dossier no 2114101) - France - SIREN 855800983


MR MARTZ Philippe SA DONATIEN BAHUAUD - (dossier no 2114101) - France


Renouvellement sans limitation le 20 avril 1998 n°2114101 - Publication au BOPI 1998-04-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-08

Vins, spiritueux et liqueurs.