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Marques déposées par STE COOPERATIVE DE LA CAVE DU CHATEAU DE CHENAS
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DOMAINE DE LA TERRASSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA TERRASSE
STE COOPERATIVE DE LA CAVE DU CHATEAU DE CHENAS

Numéro de dépôt :
92419203
Date de dépôt :
11/05/1992
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
11/05/2002

Présentation de la marque DOMAINE DE LA TERRASSE

Déposée le 11 mai 1992 par STE COOPERATIVE DE LA CAVE DU CHATEAU DE CHENAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE LA TERRASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-21 du 3 juillet 1992.

Le déposant est STE COOPERATIVE DE LA CAVE DU CHATEAU DE CHENAS, domicilié(e) 69840 CHENAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, H. BISSUEL GREFFE DE COMMERCE - France.

La marque DOMAINE DE LA TERRASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92419203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA TERRASSE est expirée depuis le 11 mai 2002.

STE COOPERATIVE DE LA CAVE DU CHATEAU DE CHENAS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE CHENAS , CLOS DESCOMBES , DOMAINE DRU


STE COOPERATIVE DE LA CAVE DU CHATEAU DE CHENAS - 69840 CHENAS - France


H. BISSUEL GREFFE DE COMMERCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-38

Publication - Publication le 3 juil. 1992 au BOPI 1992-21

VIN A.O.C. MOULIN A VENT ET CHENAS provenant de l'exploitation exactement dénommée: DOMAINE DE LA TERRASSE