Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE CHENE DU ROY
Numéro de dépôt :
1611790
Date de dépôt :
21/08/1990
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
21/08/2000
Présentation de la marque LE CHENE DU ROY
Déposée le 21 août 1990 par Sté civile exploitation agricole) S.C.E.V. Pierre GIRAULT et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « LE CHENE DU ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE CHENE DU ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1611790.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 28 juin 2000 - Gage radié n°302935 - Publication au BOPI 2000-06-28