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Marques déposées par la société Sté CIVILE DU CHATEAU ARNAUTON
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CHATEAU ARNAUTON Château Arnauton
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU ARNAUTON Château Arnauton
Sté CIVILE DU CHATEAU ARNAUTON, S.C

Numéro de dépôt :
3173642
Date de dépôt :
11/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
11/07/2022
CHATEAU ARNAUTON Château Arnauton de Sté CIVILE DU CHATEAU ARNAUTON

Présentation de la marque CHATEAU ARNAUTON Château Arnauton

Déposée le 11 juillet 2002 par la société Sté CIVILE DU CHATEAU ARNAUTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « CHATEAU ARNAUTON Château Arnauton » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-33 du 16 août 2002.

Le déposant est la société Sté CIVILE DU CHATEAU ARNAUTON domicilié(e) Route de Saillans - 33126 - FRONSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 816 871 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S. C. Du Château Arnauton domicilié(e) - 33126 - FRONSAC - France.

La marque CHATEAU ARNAUTON Château Arnauton a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3173642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU ARNAUTON Château Arnauton est expirée depuis le 11 juillet 2022.

Sté CIVILE DU CHATEAU ARNAUTON a également déposé les autres marques suivantes : Château de Montahut


Sté CIVILE DU CHATEAU ARNAUTON, S.C - Route de Saillans - 33126 - FRONSAC - France - SIREN 344816871


S. C. Du Château Arnauton - 33126 - FRONSAC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-51

Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33

Renouvellement avec limitation le 3 juillet 2012 n°2503572 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-07-03

Inscription le 4 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°761522 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-04

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie). Vin rouge d'appelation d'origine controlée Fronsac.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.