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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) STE ANTOINE SUBILEAU
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LE PERE ANTOINE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE PERE ANTOINE
STE ANTOINE SUBILEAU SA

Numéro de dépôt :
1477777
Date de dépôt :
26/10/1987
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
26/10/2017

Présentation de la marque LE PERE ANTOINE

Déposée le 26 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) STE ANTOINE SUBILEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « LE PERE ANTOINE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STE ANTOINE SUBILEAU domicilié(e) 6 RUE SAINT VINCENT - 44330 - VALLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 873 802 904 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Antoine SUBILEAU S.A. domicilié(e) 6, rue Saint-Vincent, BP 7 - 44330 - VALLET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE PERE ANTOINE est expirée depuis le 26 octobre 2017.


STE ANTOINE SUBILEAU SA - 6 RUE SAINT VINCENT - 44330 - VALLET - France - SIREN 873802904


Antoine SUBILEAU S.A. - 6, rue Saint-Vincent, BP 7 - 44330 - VALLET - France


Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2007 n°2351012 - Publication au BOPI 2007-09-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-53

Inscription le 20 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°612997 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-20

Errata sur les renouvellements - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

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