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Marques déposées par STE A. DOMAINE DU CHATEAU TILLEDE
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CHATEAU MOULIN BESSAC Appellation Graves de Vayres Contrôlée
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU MOULIN BESSAC Appellation Graves de Vayres Contrôlée
STE A. DOMAINE DU CHATEAU TILLEDE

Numéro de dépôt :
1297453
Date de dépôt :
14/12/1984
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
14/12/1994

Présentation de la marque CHATEAU MOULIN BESSAC Appellation Graves de Vayres Contrôlée

Déposée le 14 décembre 1984 par STE A. DOMAINE DU CHATEAU TILLEDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU MOULIN BESSAC Appellation Graves de Vayres Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est STE A. DOMAINE DU CHATEAU TILLEDE domicilié(e) 33500 ARVEYRES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Henri CLOWEZ P.D.G. - France.

La marque CHATEAU MOULIN BESSAC Appellation Graves de Vayres Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1297453.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU MOULIN BESSAC Appellation Graves de Vayres Contrôlée est expirée depuis le 14 décembre 1994.

STE A. DOMAINE DU CHATEAU TILLEDE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU TILLEDE Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée , LAURENT BESSAC


STE A. DOMAINE DU CHATEAU TILLEDE - 33500 ARVEYRES. - France


Monsieur Henri CLOWEZ P.D.G. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-27

VIN d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : "CHATEAU MOULIN BESSAC".