STB, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique
Numéro de dépôt :
3685672
Date de dépôt :
22/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
22/10/2029
Présentation de la marque TRAITEUR di pasta
Déposée le 22 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « TRAITEUR di pasta » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-48 du 27 novembre 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STB domicilié(e) 13 RUE DE BREST - 22120 - HILLION - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 807 100 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque TRAITEUR di pasta a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3685672.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STB, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique - 13 RUE DE BREST - 22120 - HILLION - France - SIREN 452807100
INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48
Enregistrement sans modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12
Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2019 n°2729351 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2019-10-28
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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