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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STAUB FONDERIE
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LE CLUB
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE CLUB
STAUB FONDERIE Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
95601244
Date de dépôt :
05/12/1995
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/12/2015

Présentation de la marque LE CLUB

Déposée le 5 décembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STAUB FONDERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CLUB »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STAUB FONDERIE domicilié(e) 2, route de St. Gilles,68230 TURCKHEIM (dossier no 2302329) - 68230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 821 953 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2302329) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE CLUB est expirée depuis le 5 décembre 2015.

STAUB FONDERIE a également déposé les autres marques suivantes : STROMBOLI , " 2 in 1 "


STAUB FONDERIE Société à responsabilité limitée - 2, route de St. Gilles,68230 TURCKHEIM (dossier no 2302329) - 68230 - France - SIREN 444821953


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2302329) - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-35

Inscription le 3 août 2004 - Transmission totale de propriété n°396885 - Publication au BOPI 2004-08-03

Inscription le 30 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423389 - Publication au BOPI 2005-11-30

Inscription le 30 novembre 2005 - Changement de dénomination n°423390 - Publication au BOPI 2005-11-30

Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2005 n°2302329 - Publication au BOPI 2005-12-06

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi ouvré (à l'exception du verre de construction)