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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STARVITAL
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ARTHROVITAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTHROVITAL
STARVITAL (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
96644606
Date de dépôt :
02/10/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/10/2006

Présentation de la marque ARTHROVITAL

Déposée le 2 octobre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STARVITAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARTHROVITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-46 du 15 novembre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STARVITAL domicilié(e) 3, Rue de Bouteville, B.P. 10, 17220 SALLES SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 745 991 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Dominique LESCUYER - France.

La marque ARTHROVITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96644606.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTHROVITAL est expirée depuis le 2 octobre 2006.

STARVITAL a également déposé les autres marques suivantes : PHYCO - A.R.L. , OMEGAVITAL , BIOPHANERE , BIOYAM , HYDRA-ARL , ARTHRODOL , PROTIVITAL , BIOCITRAL , BIOVEINE , PHLEBOVITAL


STARVITAL (S.A.R.L.) - 3, Rue de Bouteville, B.P. 10, 17220 SALLES SUR MER - France - SIREN 381745991


Madame Dominique LESCUYER - France


Inscription le 14 mai 2001 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°323563 - Publication au BOPI 2001-05-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-12

Publication - Publication le 15 nov. 1996 au BOPI 1996-46

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés. emplâtre, matériel pour pansements. Appareils et instruments chirurgicaux médicaux, dentaires, et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.