Déposée le 2 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STARDUST CAPITAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « BOUQUET DE NAPOLEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-12 du 23 mars 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STARDUST CAPITAL domicilié(e) 8 rue le Chatelier - 75017 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STARDUST CAPITAL, M. Romain SETROUK domicilié(e) 8 rue le Chatelier - 75017 - Paris - France.
La marque BOUQUET DE NAPOLEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3902029.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STARDUST CAPITAL, SARL - 8 rue le Chatelier - 75017 - Paris - France
STARDUST CAPITAL, M. Romain SETROUK - 8 rue le Chatelier - 75017 - Paris - France
Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12
Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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