Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEPTEMBERQUEEN
STAR FRUITS Groupement d'intérêt économique

Numéro de dépôt :
1511728
Date de dépôt :
25/01/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/01/2009

Présentation de la marque SEPTEMBERQUEEN

Déposée le 25 janvier 1989 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) STAR FRUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SEPTEMBERQUEEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) STAR FRUITS domicilié(e) Les Genêts d'Or Entrée no 14, 84430 MONDRAGON (dossier no 2133285) - France et immatriculée sous le numéro RCS 692 630 023 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2133285) - France.

La marque SEPTEMBERQUEEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1511728.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEPTEMBERQUEEN est expirée depuis le 25 janvier 2009.

STAR FRUITS a également déposé les autres marques suivantes : SUPERMELRED , TOPREDSPUR , EARLYGOLD , KEARNEY , STARCREST , SAPHIR , SUPERMELRED , EARLYGOLD , OLIVINE , INES


STAR FRUITS Groupement d'intérêt économique - Les Genêts d'Or Entrée no 14, 84430 MONDRAGON (dossier no 2133285) - France - SIREN 692630023


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2133285) - France


Renouvellement sans limitation le 21 décembre 1998 n°2133285 - Publication au BOPI 1998-12-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-28

Inscription le 14 avril 2003 - Changement de nature juridique n°368955 - Publication au BOPI 2003-04-14

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes et en particulier une variété de nectarines.