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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRUMAPY
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PLANIFRUITS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PLANIFRUITS
PRUMAPY, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1519715
Date de dépôt :
13/03/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/03/2029

Présentation de la marque PLANIFRUITS

Déposée le 13 mars 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRUMAPY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PLANIFRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRUMAPY domicilié(e) 145 avenue de Fontvert - 84130 - LE PONTET - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 036 396 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CHRETIEN Armelle domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque PLANIFRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1519715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PLANIFRUITS arrivera à expiration en date du 13 mars 2029.

PRUMAPY a également déposé les autres marques suivantes : STAR FRUITS , CASCADE , BENEDICTE , ONYX , PINKY , MELINA


PRUMAPY, Société par Actions Simplifiée - 145 avenue de Fontvert - 84130 - LE PONTET - France - SIREN 410036396


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CHRETIEN Armelle - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation n°2138274 - Publication au BOPI 1999-14

Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2009 n°2394789 - Publication au BOPI 2009-01-15

Inscription le 14 avril 2003 - Changement de nature juridique n°368955 - Publication au BOPI 2003-04-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-35

Inscription le 16 novembre 2015 - Transmission totale de propriété n°657952 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-11-16

Inscription le 9 août 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°766217 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-08-09

Renouvellement sans limitation le 11 juin 2019 n°2717719 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-06-11

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