Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PANORAMA GOLDEN
STAR FRUITS, Groupement d'Intérêt Economique de pépiniéristes régi par l'Ordonnance no 67 821 du 23/09/1967

Numéro de dépôt :
1637854
Date de dépôt :
15/12/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/12/1999

Présentation de la marque PANORAMA GOLDEN

Déposée le 15 décembre 1989 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) STAR FRUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PANORAMA GOLDEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) STAR FRUITS domicilié(e) Les Genêts d'Or - Entrée no 14, 84430 MONDRAGON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque PANORAMA GOLDEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1637854.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANORAMA GOLDEN est expirée depuis le 15 décembre 1999.

STAR FRUITS a également déposé les autres marques suivantes : SUPERMELRED , TOPREDSPUR , EARLYGOLD , KEARNEY , STARCREST , SEPTEMBERQUEEN , SAPHIR , SUPERMELRED , EARLYGOLD , OLIVINE


STAR FRUITS, Groupement d'Intérêt Economique de pépiniéristes régi par l'Ordonnance no 67 821 du 23/09/1967 - Les Genêts d'Or - Entrée no 14, 84430 MONDRAGON - France


Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, et plus particulièrement une variété de pommes et de pommiers;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt